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Notice détaillée
Titre :
Administration des successions et biens vacants à la Martinique, à la Guadeloupe, à la Réunion, à la Guyane et au Sénégal
Edition :
Imprimerie impériale
Lieu :
Paris
Date :
1864
Type :
Livre
Résumé :
Plusieurs formulaires en fin de volume
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Affaire Labrousse (Guadeloupe) : mémoire pour le demandeur en cassation
Auteur :
France. Cour de cassation. Chambre criminelle , Gatine, Adolphe Ambroise Alexandre (1805-1864)Edition :
Imp. P. H. Cordier
Lieu :
Paris
Date :
1851
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Affaire Sainte-Marie Antonin (Guadeloupe) : mémoire pour le demandeur en cassation
Auteur :
France. Cour de cassation. Chambre criminelle , Gatine, Adolphe Ambroise Alexandre (1805-1864)Edition :
Imp. P. H. Cordier
Lieu :
Paris
Date :
1851
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Antilles : organisation judiciaire, codes, textes complémentaires et modificatifs
Edition :
Imprimerie impériale
Lieu :
Paris
Date :
1862
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Arrêté relatif aux secours contre les incendies à Cayenne : 22 septembre 1846 et 1er décembre 1865
Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1865
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Assemblée nationale législative : rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de MM. Schoelcher, Jouannet et Perrinon, concernant la promulgation du Code de commerce à la Martinique, et à la promulgation à la Guadeloupe de la loi de 1838 sur les faillites et banqueroutes : addition à la séance du vendredi 12 juillet 1850
Contributeur :
Bravard-Veyrières, Pierre-Claude-Jean-Baptiste (1804-1861)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1850
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
379-530
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Banque de la Guyane française : lois, statuts et documents divers
Edition :
Imprimerie administrative de Paul Dupont
Lieu :
Paris
Date :
1855
Mention d'édition :
Nouvelle édition appropriée aux banques de la Guyane et du Sénégal
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Banque de la Guyane française : règlement intérieur
Edition :
Imprimerie du Gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1858
Type :
Livre
Résumé :
L'ouvrage présente le fonctionnement de la Banque de la Guyane française. Il aborde successivement les actions et billets de banque, la gestion des administrateurs, du bureau et du personnel, les opérations de banque et les relations de la Banque.
Langue :
Anglais
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bibliografía española contemporánea del derecho y la política : 1800-1880 : con tres apéndices relativos a la bibliografía extranjera sobre el derecho español, a la hispano-americana y a la portuguesa-brasileña : obra que sirve de complemento a los Estudios de bibliografía española y extranjera del derecho y del notariado : guía de los juristas y políticos
Auteur :
Torres Campos, Manuel (1850-1918)Edition :
Fernando Fe ; Sevilla : Hijos de Fe ; Lisboa : Bertrand [et al.]
Lieu :
Madrid
Date :
1883
Type :
Livre - Bibliographie
Langue :
Espagnol, castillan
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Bulletin des lois. N° 261
Extrait de :
Bulletin des lois
Type :
Numéro de revue
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
