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Notice détaillée
Titre :
De l'impôt des successions à Rome [en] droit romain ; De l'impôt des mutations par décès [en] droit français : étude comparée de la loi du 22 frimaire An VII et de l'ordonnace du 31 décembre 1828 établissant l'enregistrement à la Martinique, à la Guadeloupe et à la Guyane : thèse pour le doctorat
Auteur :
Butel, PierreContributeur :
Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)Edition :
A. Durand et Pedone-Lauriel
Lieu :
Paris
Date :
1893
Type :
Livre - Étude, essai
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Les Antilles françaises : leur assimilation politique à la métropole : thèse pour le doctorat [soutenue] le mercredi 21 juin 1899, à 10 heures du matin
Auteur :
Alcindor, Émile (1875-1913)Edition :
V. Giard & E. Brière
Lieu :
Paris
Date :
1899
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Répertoire historique et géographique ou Considérations philosophiques, politiques et critiques sur l'histoire ancienne et moderne, et la géographie universelle. Tome premier
Auteur :
Dubuc, Edouard (1798-18..)Edition :
Imprimerie J.-M. Corne
Lieu :
Toulouse
Date :
1824
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
De la condition en matière d'affranchissement [en] droit romain ; Étude historique de la condition légale des esclaves dans les colonies françaises [en] droit français : thèse pour le doctorat soutenue le jeudi 26 mai 1887
Auteur :
Trayer, PaulContributeur :
Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)Edition :
Imprimerie de L. Baudoin
Lieu :
Paris
Date :
1887
Type :
Livre - Étude, essai
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Histoire générale de l'Amérique depuis sa découverte : qui comprend l'histoire naturelle, ecclésiastique, militaire, morale & civile des contrées de cette grande partie du monde. Tome premier
Auteur :
Touron, Antoine (1686-1775)Edition :
Hérissant fils ; Delalain
Lieu :
Paris
Date :
1769
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Etudes économiques, politiques et littéraires
Auteur :
Tocqueville, Alexis de (1805-1859)Edition :
M. Lévy frères
Lieu :
Paris
Date :
1866
Type :
Livre - Étude, essai
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Histoire générale de l'Amérique depuis sa découverte : qui comprend l'histoire naturelle, ecclésiastique, militaire, morale & civile des contrées de cette grande partie du monde. Tome second
Auteur :
Touron, Antoine (1686-1775)Edition :
Hérissant fils ; Delalain
Lieu :
Paris
Date :
1769
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Etude historique des actions données au pupille contre son tuteur : droit romain ; La traite des Noirs et les puissances : droit français : thèse pour le doctorat
Auteur :
Lévy, Henri (18..-19.. ; avocat)Contributeur :
Université de Nancy. Faculté de droitEdition :
typogr. G. Crépin-Leblond
Lieu :
Nancy
Date :
1894
Type :
Livre - Étude, essai
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Les procédés d'affranchissement : droit romain ; Les syndicats agricoles : droit français : thèse pour le doctorat soutenue publiquement le vendredi 6 juillet 1894
Auteur :
Pochon, S.Edition :
Imprimerie E. Adeline
Lieu :
Caen
Date :
1893
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
