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Notice détaillée
Titre :
Antilles : organisation judiciaire, codes, textes complémentaires et modificatifs
Edition :
Imprimerie impériale
Lieu :
Paris
Date :
1862
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée de la Cour impériale de la Martinique. 4 novembre 1862
Edition :
Imprimerie du Gouvernement
Date :
1862
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle, contenant les décisions du Conseil d'Etat et les arrêts de la Cour de Cassation
Auteur :
Aubigny, Charles d'Edition :
Imprimerie impériale
Lieu :
Paris
Date :
1861
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Procès Virginie, de la Guadeloupe : plaidoirie et arrêt de cassation : 22 novembre 1844
Edition :
Imprimerie de Ph. Cordier
Date :
1844
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Considérations sur l'administration de la justice aux colonies : discours [lors de l']audience solennelle de rentrée du 5 novembre 1883
Auteur :
Darrigrand, Jean Prosper (18..-18..)Contributeur :
France. Cour d'appel (Basse-Terre)Edition :
Imprimerie du Gouvernement
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1883
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Conditions dans lesquelles s'est faite l'instruction du meurtre de M. Siger, Maire de Fort-de-France
Date :
1909
Type :
Livre
Résumé :
Manque la page de titre, titre pris à la page 3 du document
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettre d'un magistrat de la Guadeloupe, pour rendre compte de sa conduite, et pouvant servir de mémoire à consulter : au ministre de la marine et des colonies
Auteur :
Juston, Adolphe (1804-1858)Edition :
Imprimerie de Dezauche
Lieu :
Paris
Date :
1832
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité colonial, sur les troubles de la Martinique : le 2 mai 1792
Auteur :
Gonyn, Pierre (1747-1...)Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Audience solennelle de la cour d'appel de la Guadeloupe et dépendances pour la rentrée des cours et tribunaux : 4 octobre 1937
Auteur :
France. Cour d'appel (Basse-Terre)Edition :
Imprimerie catholique
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1937
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales. Tome 39
Edition :
[s.n.]
Lieu :
Paris
Date :
1936
Type :
Livre
Résumé :
Recueil de textes de lois pour les années 1934,1935,1936
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
