24 résultats
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. Moreau de Saint-Méry, député de la Martinique à l'Assemblée nationale, sur les dangers de la division du ministère de la Marine et des Colonies
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. Moreau de S. Méry, député de la Martinique, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale : sur la motion de M. de Curt, député de la Guadeloupe, pour l'établissement d'un comité chargé particulièrement de l'examen de tous les objets coloniaux : séance du premier décembre 1789
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1789
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport fait à l'Assemblée nationale le 8 mars 1790 au nom du Comité des colonies
Auteur :
Barnave, Antoine (1761-1793)Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Comité des colonies.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de l'Assemblée nationale concernant les colonies. Du lundi 8 mars 1790
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux membres de la ci-devant Assemblée générale de Saint-Domingue, à ceux du Comité provincial de l'ouest de ladite colonie, & au sieur Santo-Domingo, commandant le vaisseau le Léopard : donnée à Paris, le 20 juillet 1791
Edition :
Cuchet
Lieu :
Grenoble
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative au mémoire en forme d'instruction destiné pour les colonies : donnée à Paris, le 10 juillet 1791
Edition :
Imprimerie A. Adibert
Lieu :
Aix-en-Provence
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative au mémoire en forme d'instruction destiné pour les colonies : donnée à Paris, le 10 juillet 1791
Edition :
Imprimerie A. Adibert
Lieu :
Aix-en-Provence
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative à l'envoi dans la colonie de Saint-Domingue, de trois commissaires civils pour y maintenir l'ordre & la tranquillité publiques : et de deux autres commissaires civils dans la colonie de Cayenne & de la Guyanne françoise : donnée à Paris, le 11 février 1791
Edition :
chez J. Gaude
Lieu :
Nîmes
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre des membres de l'Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue à l'Assemblée nationale : imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire adressé par les ministres du roi, à l'Assemblée nationale, le 27 octobre 1789
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1789
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
