Filtrer par
259 résultats
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre :
Avis d'un député à ses collègues, sur le discours de M. Brissot, lu à la séance du 30 cctobre 1791, concernant une révolte de nègres à Saint-Domingue
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin des lois. N°1272
Extrait de :
Bulletin des lois
Type :
Numéro de revue
Résumé :
Contient plusieurs ordonnances royales relatives, l'une, au remplacement provisoire des présidents des cours royales aux colonies (20 janvier 1846), les autres à l'organisation de l'ordre judiciaire et l'administration de la justice à la Martinique et à la Guadeloupe (10 octobre 1829 et 11 avril 1830) et à la Guyane française (11 avril 1830).
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la marine et du commerce. N°1. 24 Messidor, An II. N° 2. 29 Messidor, An II
Date :
12 juillet 1794
Extrait de :
Bulletin officiel de la marine et du commerce
Type :
Numéro de revue
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Campagnes des Français à Saint-Domingue, et réfutation des reproches faits au capitaine-général Rochambeau
Edition :
Locard, Arthus Bertrand, Armand Koenig
Lieu :
Paris
Date :
1805
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- -Rochambeau, Donatien Marie Joseph de Vimeur (1750-1813 ; vicomte de)
- - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Cause portée devant le tribunal de commerce du département de la Seine, par le cit. Castanet, négociant et habitant au Cap-Français Isle S.-Domingue,contre le cit. Barrillon son associé : question de fidélité sociale
Auteur :
Castenet, Denis (17..-18..)Edition :
Imprimerie de Renaudière, Desenne
Lieu :
Paris
Date :
1800
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Chambre des pairs, séance du 22 avril 1826 : opinion de M. le duc de Choiseul sur l'article additionnel proposé par la commission, relativement aux droits des colons
Contributeur :
France. Chambre des pairsEdition :
[s.n.]
Date :
1826
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Cinquante jours aux Antilles : lettres à un ami
Edition :
Librairie de la France illustrée
Lieu :
Paris
Date :
1891
Type :
Livre - Lettre, Récit de voyage
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Code des colons de Saint-Domingue : présentant l'histoire et la législation de l'ex-colonie ; la loi de l'indemnité avec les motifs et la discussion ; les ordonnances royales relatives à son exécution ; l'analyse du rapport fait au roi par la commission préparatoire ; avec des notes explicatives
Edition :
Vergne
Lieu :
Paris
Date :
1826
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Colonies françoises. Isle Saint-Domingue. Extrait d'une lettre du Cap, du 12 mars 1792
Auteur :
Payen-BoisneufEdition :
Imprimerie de la Gazette universelle
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Compte rendu à la partie françoise de Saint-Domingue par ses représentans, venus en France sur le vaisseau le Léopard, commandé par M. de Santo-Domingo
Edition :
Lejay fils
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
