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Notice détaillée
Titre :
Bulletin des lois. N°1272
Extrait de :
Bulletin des lois
Type :
Numéro de revue
Résumé :
Contient plusieurs ordonnances royales relatives, l'une, au remplacement provisoire des présidents des cours royales aux colonies (20 janvier 1846), les autres à l'organisation de l'ordre judiciaire et l'administration de la justice à la Martinique et à la Guadeloupe (10 octobre 1829 et 11 avril 1830) et à la Guyane française (11 avril 1830).
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la marine et du commerce. N°1. 24 Messidor, An II. N° 2. 29 Messidor, An II
Date :
12 juillet 1794
Extrait de :
Bulletin officiel de la marine et du commerce
Type :
Numéro de revue
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Supplément à La Gazette du mardi 11 juillet 1780. N°55
Date :
11 juillet 1780
Extrait de :
La Gazette
Type :
Numéro de revue
Résumé :
Campagnes navales de l'Escadre du Roi, aux ordres du Comte de Guichen, lieutenant général des Armées navales contre l'Armée anglaise, commandée par l'Amiral Rodney, pour protéger un convoi d'approvisionnements destinés à Saint-Domingue au départ de la Martinique.
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
