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Notice détaillée
Titre :
Lettre à messieurs les officiers municipaux de la ville de Bordeaux, adressée par M. de Lahorie, député-adjoint de la ville de Saint-Pierre-Martinique, à l'Assemblée Nationale
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Pétition des citoyens, commerçants, colons, agriculteurs, manufacturiers et autres de la ville de Nantes.
Date :
1792
Type :
Livre - Adresse, pétition
Résumé :
Au sujet des troubles de Saint-Domingue, 4-16 et 26 novembre 1792
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Pétition des colons-planteurs des Isles Françaises du Vent de l'Amérique étant dans la ville de Bordeaux
Edition :
J. Pinard
Lieu :
Bordeaux
Date :
1822
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Adresse des habitans de Saint-Pierre, à M. le commandant des forces de mer, en station à la Martinique, par laquelle il est prié de prendre en considération les intérêts qui lient la ville de St. Pierre à la métropole, etc…
Date :
1790
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire adressé aux municipalités, chambres de commerce et villes maritimes de France par M. de Lahorie, député des habitans de la ville de Saint-Pierre la Martinique, contenant le tableau affrux de leur position actuelle ; & les moyens à employer auprès de l'Assemblée Nationale, pour détourner les malheurs qui vont achever de perdre le commerce de France, si les deux vaisseaux La Ferme & l'Embuscade, au lieu de protéger les quarante-deux navires qui sont mouillés devant cette rade pour y prendre charge, ils emploient leurs forces à empêcher toute communication avec lesdits habitans
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre de messieurs les capitaines de navires du commerce, en rade à Saint-Pierre-Martinique, du 22 décembre dernier, suivie de l'acte de dépôt de leurs protestations, du 18 dudit mois
Edition :
A. Levieux
Lieu :
Bordeaux
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lois de la colonie française de Saint-Domingue
Auteur :
Toussaint Louverture (1743-1803)Edition :
P. Roux
Lieu :
Cap-Haïtien
Date :
1800
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Résumé :
Contient : Loi sur la division du territoire de la colonie de Saint-Domingue en départemens, arrondissemens et paroisses (13 juillet 1801) ; Loi sur la religion catholique (15 juillet 1801) ; Loi sur les enfans nés hors mariage (18 juillet 1801) ; Loi sur l'organisation des tribunaux (23 juillet 1801) ; Loi sur les notaires, arpenteurs, officiers de santé, pharmaciens, vendeurs publics et sur les prisons, maisons de détention, les concierges et les gardiens (25 juillet 1801) ; Loi sur les administrations municipales (28 juillet 1801) ; Loi sur la garde coloniale non soldée (30 juillet 1801) ; Loi sur les dettes particulières (1er août 1801) ; Loi sur l'administration des finances (3 août 1801) ; Loi sur l'administration des domaines coloniaux et biens séquestrés (5 août 1801) ; Lois sur les émigrés et leurs biens (6 août 1801) ; Lois sur les greffes supprimés (7 août 1801) ; Loi qui prescrit la représentation du département de Louverture à l'assemblée ... (7 août 1801)
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Adresse des officiers municipaux de la Martinique, à l'Assemblée nationale, sur les troubles affreux qui alarment généralement toute la colonie, avec les pièces justificatives
Auteur :
Martinique. Officiers municipauxDate :
1790
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Relation des malheureux événemens de la Martinique, d'où tous les bons citoyens patriotes annoncent à tous leurs frères de France, que c'est sur cette partie infortunée de l'Empire où les aristocrates épuisent leur rage et leur fureur.
Edition :
J. Richard et le Cadre
Lieu :
Saint-Pierre
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Le Courrier de la Martinique à M. Bayle-Mouillard, ex-procureur général de la Guadeloupe. Réponse à sa lettre du 24 février 1851, adressée au Journal le Pays
Edition :
Imp. Du Courrier
Lieu :
Saint-Pierre
Date :
1851
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :