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Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le sieur Bologne de Saint-Georges, Ecuyer, ancien Gentilhomme ordinaire du Roi contre le Sieur Vidal, Bourgeois de Paris
Edition :
Imp. de D'Houry
Lieu :
Paris
Date :
1764
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire signifié pour Jean-Joseph Maximin, ci-devant capitaine du Brigantin le S. Jean de la Martinique, intimé. Contre Jean Audouin, négociant à La Rochelle, propriétaire du même Brigantin, Appellant de Sentence de l'Amirauté générale du Palais, à Paris, du 3 mars 1752
Edition :
Imprimerie de J. Th. Herissant
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le vicomte de Besse, mestre-de-camp de dragons, appellant et défendeur ; contre Louis-Camille Crispin, Negre, procédant sous l'autorité de Louis Antoine Jacques de Junquieres, procureur en la Cour, son curateur ad hoc, intimé et demandeur
Edition :
Didot
Date :
1776
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour S. Ex. le Président de la République d'Haïti, contre Me Blanchet, avocat, sur la question morale de ce procès
Auteur :
Isambert, François-André (1792-1857)Edition :
Imprimerie de E. Duverger
Lieu :
Paris
Date :
1827
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le chef de Brigade Magloire Pélage et pour les habitants de la Guadeloupe. Tome second
Edition :
Desenne, Petit, Le Normand
Lieu :
Paris
Date :
1803
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le chef de brigade Magloire Pélage et pour les habitants de la Guadeloupe chargés par cette colonie de l'administration provisoire après le départ du capitaine général dans le mois de brumaire an X T.2
Edition :
Desenne, Petit, Le Normand
Lieu :
Paris
Date :
1803
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le chef de brigade Magloire Pélage et pour les habitants de la Guadeloupe chargés par cette colonie de l'administration provisoire après le départ du capitaine général dans le mois de brumaire an X t.1
Edition :
Desenne, Petit, Le Normand
Lieu :
Paris
Date :
1803
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le chef de Brigade Magloire Pélage et pour les habitants de la Guadeloupe. Tome premier
Edition :
Desenne, Petit, Le Normand
Lieu :
Paris
Date :
1803
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour un nègre qui réclame sa liberté
Edition :
J.-T. Hérissant
Lieu :
Paris
Date :
1771
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Plaidoyer pour M. Galos, négociant, agissant comme mandature de MM. Zufiria et Elortz, de la Corogne ; contre MM. les assureurs du navire "la Trinidad"
Edition :
Pinard
Date :
1822
Nombre de pages :
57
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 71309
Provenance :
