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Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour la Dame Bagot, Veuve Lecomte
Edition :
Imprimerie de la Veuve Calamy
Lieu :
Bordeaux
Date :
1769
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire signifié pour Jean-Joseph Maximin, ci-devant capitaine du Brigantin le S. Jean de la Martinique, intimé. Contre Jean Audouin, négociant à La Rochelle, propriétaire du même Brigantin, Appellant de Sentence de l'Amirauté générale du Palais, à Paris, du 3 mars 1752
Edition :
Imprimerie de J. Th. Herissant
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour S. Ex. le Président de la République d'Haïti, contre Me Blanchet, avocat, sur la question morale de ce procès
Auteur :
Isambert, François-André (1792-1857)Edition :
Imprimerie de E. Duverger
Lieu :
Paris
Date :
1827
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le chef de Brigade Magloire Pélage et pour les habitants de la Guadeloupe. Tome second
Edition :
Desenne, Petit, Le Normand
Lieu :
Paris
Date :
1803
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le chef de brigade Magloire Pélage et pour les habitants de la Guadeloupe chargés par cette colonie de l'administration provisoire après le départ du capitaine général dans le mois de brumaire an X T.2
Edition :
Desenne, Petit, Le Normand
Lieu :
Paris
Date :
1803
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le chef de Brigade Magloire Pélage et pour les habitants de la Guadeloupe. Tome premier
Edition :
Desenne, Petit, Le Normand
Lieu :
Paris
Date :
1803
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire présenté à l'Assemblée nationale par M. Négrier, Lieutenant de Vaisseaux, Chevalier de Saint-Louis, ci-devant commandant la corvette La Favorite aux Isles Sous-le-Vent, à l'époque de l'arrivée de la station aux ordres de M. de Villages…
Edition :
Imprimerie de J. J. Rainville
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le chef de brigade Magloire Pélage et pour les habitants de la Guadeloupe chargés par cette colonie de l'administration provisoire après le départ du capitaine général dans le mois de brumaire an X t.1
Edition :
Desenne, Petit, Le Normand
Lieu :
Paris
Date :
1803
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour M. de Ferrayre, ancien chevalier de Saint-Louis, appelant, contre les héritiers de M. de Mauret, ancien commandant les milices de la Guadeloupe, intimés : Cour impériale, IIe Chambre, audience du 1er décembre 1813
Edition :
Imp. P. Gueffier
Lieu :
Paris
Date :
1813
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le sieur François Tainon, demeurant sur son Habitation, au Grand-Goave, Isle & Côte de Saint-Domingue, Intimé, contre Mre Alexandre Armand Prevot, Chevalier, seigneur d'Ollebreuse, appelant
Edition :
Jérôme Legier
Lieu :
La Rochelle
Date :
1776
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
