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Notice détaillée
Titre :
Atelier 6 : Les communes dans la nouvelle architecture institutionnelle : enjeux et moyens financiers ?
Intervenant principal :
Baybaud, EmileEdition :
Centre d'étude et de recherche en économie, gestion, modélisation et informatique appliquée (Schoelcher, Martinique), Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015)
Lieu :
Martinique
Date :
09 février 2012
Extrait de :
« Fiscalité et réforme territoriale » : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Conclusion du sixième atelier concernant les communes dans la nouvelle architecture institutionnelle à travers : les questions sur la réforme territoriale et l'évolution institutionnelle outre-mer : quels impacts sur les communes de Martinique ?, et les solutions d'optimisation des moyens financiers des communes.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Atelier 7 : Les EPCI : comment optimiser la place des EPCI au regard de leur périmètre d'intervention, du nouveau cadre institutionnel et des contraintes financières ?
Intervenant principal :
Conconne, CatherineEdition :
Centre d'étude et de recherche en économie, gestion, modélisation et informatique appliquée (Schoelcher, Martinique), Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015)
Lieu :
Martinique
Date :
09 février 2012
Extrait de :
« Fiscalité et réforme territoriale » : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Madame Catherine Conconne nous présente les conclusions du septième atelier concernant les EPCI.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Audience solennelle de la cour d'appel de la Guadeloupe et dépendances pour la rentrée des cours et tribunaux : 4 octobre 1937
Auteur :
France. Cour d'appel (Basse-Terre)Edition :
Imprimerie catholique
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1937
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Banque de la Guyane française : lois, statuts et documents divers
Edition :
Imprimerie administrative de Paul Dupont
Lieu :
Paris
Date :
1855
Mention d'édition :
Nouvelle édition appropriée aux banques de la Guyane et du Sénégal
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin de la solidarité coloniale. 8e année, nouvelle série. N° 11. Octobre 1910
Date :
octobre 1910
Extrait de :
Bulletin de la solidarité coloniale
Type :
Numéro de revue
Résumé :
I. Partie administrative : approbation des statuts, composition de la société, procès verbal de la réunion du Conseil central du 8 juillet 1919. Erratum. II. Pour la solidarité et par la solidarité. III. Informations : Paris-Jardins, les tabacs coloniaux, École de droit de la Martinique, Banque de la Guadeloupe, l'Aviation à Madagascar, Guadeloupe, A la salle Rudy, Nos fêtes d'hiver, A nos correspondants, Diner mensuel, Nécrologie, Mariage, Renseignements postaux.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Bulletin des lois. N° 261
Extrait de :
Bulletin des lois
Type :
Numéro de revue
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin des lois. N°1272
Extrait de :
Bulletin des lois
Type :
Numéro de revue
Résumé :
Contient plusieurs ordonnances royales relatives, l'une, au remplacement provisoire des présidents des cours royales aux colonies (20 janvier 1846), les autres à l'organisation de l'ordre judiciaire et l'administration de la justice à la Martinique et à la Guadeloupe (10 octobre 1829 et 11 avril 1830) et à la Guyane française (11 avril 1830).
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la marine et du commerce. N°1. 24 Messidor, An II. N° 2. 29 Messidor, An II
Date :
12 juillet 1794
Extrait de :
Bulletin officiel de la marine et du commerce
Type :
Numéro de revue
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Cahier des charges pour la ferme des bacs et passages, autres que celui de la Pointe-Macouria, établis à la Guyane française pendant trois années à compter du 1er janvier 1922
Auteur :
Gouvernement de la Guyane françaiseEdition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1922
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Cahier des charges pour la ferme du passage de Cayenne à la Pointe Macouria, pour six ans, à compter du 1er janvier 1916
Auteur :
Gouvernement de la Guyane françaiseEdition :
Imprimerie du journal Le petit guyanais
Lieu :
Cayenne
Date :
1915
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
