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Notice détaillée
Titre :
Colloque de coopération judiciaire internationale en matière pénale : questions ouvertes
Edition :
Université de Guyane (2015-....), Universite des Antilles. Faculté des sciences juridiques et économiques (2015-...)
Lieu :
Cayenne
Date :
24 octobre 2017
Extrait de :
« Coopération judiciaire internationale en matière pénale : France, Brésil, Suriname » : colloque, les 23 et 24 octobre 2017
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Colloque de coopération judiciaire internationale en matière pénale : synthèse des journées
Intervenant principal :
Desessard, Laurent (1971-....)Edition :
Université de Guyane (2015-....), Universite des Antilles. Faculté des sciences juridiques et économiques (2015-...)
Lieu :
Cayenne
Date :
24 octobre 2017
Extrait de :
« Coopération judiciaire internationale en matière pénale : France, Brésil, Suriname » : colloque, les 23 et 24 octobre 2017
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Colonie de la Guyane française
Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Compagnie aurifère et agricole de l'Approuague, Guyane française, société anonyme : statuts
Edition :
Imprimerie française et anglaise de E. Brière
Lieu :
Paris
Date :
1863
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Compagnie de l'Approuague (Guyane française), société anonyme : statuts
Edition :
Imprimerie de L. Tinterlin
Lieu :
Paris
Date :
1858
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Composition de la brigade du port
Type :
Livre
Résumé :
Pièce n°4 : Manuscrit signé par Jacques Martin de Bourgon et contresigné par Pierre d'Huinet Des Varennes à Cayenne le 23 juilllet 1789
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Comptes des ouvriers employés dans les différents ateliers du génie
Type :
Livre
Résumé :
Pièce n° 2 : Manuscrit signé par Jacques Martin de Bourgon et contresigné par Pierre d'Huinet Des Varennes à Cayenne le 16 juilllet 1789
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Concordat ou Traité de paix entre les citoyens blancs et les citoyens de couleur des quatorze paroisses de la province de l'Ouest de la partir françoise de Saint-Domingue
Edition :
Imprimerie du Patriote françois
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Conditions dans lesquelles s'est faite l'instruction du meurtre de M. Siger, Maire de Fort-de-France
Date :
1909
Type :
Livre
Résumé :
Manque la page de titre, titre pris à la page 3 du document
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Conseil Général : deuxième session ordinaire 29 octobre 1927
Edition :
Imprimerie du Gouvernement
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1927
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
