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Notice détaillée
Titre :
Conseil Général de la Guadeloupe et Dépendances : deuxième session ordinaire de 1920. Rapport présenté par M. J. Archimède au nom de la commission financière
Auteur :
Archimède, J.Edition :
Imprimerie du Gouvernement
Lieu :
Basse-Terre
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Considérations sur l'administration de la justice aux colonies : discours [lors de l']audience solennelle de rentrée du 5 novembre 1883
Auteur :
Darrigrand, Jean Prosper (18..-18..)Contributeur :
France. Cour d'appel (Basse-Terre)Edition :
Imprimerie du Gouvernement
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1883
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Considérations sur le système colonial et la tarification des sucres
Auteur :
Brunet, Sully Jacques (1794-1858)Edition :
Imprimerie de Selligue
Lieu :
Paris
Date :
1832
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Correspondance de M. le Général avec l'Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue, à laquelle on a ajouté les délibérations prises par les assemblées provinciales du Sud et de celle du Nord de Saint-Domingue, ainsi que la motion faite à l'occasion du décret national du 8 mars dernier, concernant les colonies françaises de l'Amérique
Edition :
Bergeret
Lieu :
Bordeaux
Date :
1790
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Cour d'assises de la Pointe-à-Pitre (île de Guadeloupe) : session d'octobre 1840
Auteur :
France. Cour d'assises (Guadeloupe)Edition :
Imprimerie d'Ad. Blondeau
Lieu :
Paris
Date :
1841
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
De l'impôt des successions à Rome [en] droit romain ; De l'impôt des mutations par décès [en] droit français : étude comparée de la loi du 22 frimaire An VII et de l'ordonnace du 31 décembre 1828 établissant l'enregistrement à la Martinique, à la Guadeloupe et à la Guyane : thèse pour le doctorat
Auteur :
Butel, PierreContributeur :
Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)Edition :
A. Durand et Pedone-Lauriel
Lieu :
Paris
Date :
1893
Type :
Livre - Étude, essai
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Des colonies et de la législation sur les sucres
Auteur :
Hamon, Amédée (1...-18..)Edition :
Joubert
Lieu :
Paris
Date :
1839
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Deux aspects de l'étude historique de politiques publiques dans l'espace Caraïbe, de la période coloniale à la période post-coloniale (XIXe-XXe siècles)
Edition :
Association des historiens de la Caraïbe. Colloque (46 ; 2014 ; Martinique)
Lieu :
Schœlcher
Date :
13 mai 2014
Extrait de :
46e colloque de l'Association des historiens de la Caraïbe, du 11 au 15 mai 2014
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Description :
"Les deux communications proposent une analyse centrée autour de la question des dispositifs et de leurs applications pratiques. En effet, la difficile mise en pratique d'une loi sur un territoire lointain apparaît significative de l'intérêt qu'il y a à réétudier l'adaptation du pouvoir porteur de décisions que ce dernier adapte au prix d'énormes distorsions, engendrant de fait des "temporalités autres"."
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Discours prononcé par M. C. J. Chanel Gouverneur de la Guyane française à l'ouverture de la session ordinaire du conseil général le 26 novembre 1923
Auteur :
Chanel, Charles-Jean (1882-1943)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1923
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Discours prononcé par M. C. J. Chanel, gouverneur de la Guyane française, à l'ouverture de la session extraordinaire du conseil général le 26 juin 1925
Auteur :
Chanel, Charles-Jean (1882-1943)Contributeur :
Guyane. Conseil général (1878-2015)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1925
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
