Filtrer par
93 résultats
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre :
Recueil d'ordonnances royales concernant la Guadeloupe, 1824-1828. Code pénal de la Guadeloupe, 1828.
Edition :
Imp. Royale
Lieu :
Paris
Date :
1828
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Affaire Labrousse (Guadeloupe) : mémoire pour le demandeur en cassation
Auteur :
France. Cour de cassation. Chambre criminelle , Gatine, Adolphe Ambroise Alexandre (1805-1864)Edition :
Imp. P. H. Cordier
Lieu :
Paris
Date :
1851
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Second mémoire des habitants de la Guadeloupe contre le général Lacrosse
Edition :
Pellier-Lawalle
Lieu :
Bordeaux
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Les négocians de France, intéressés au commerce de la Guadeloupe, au corps législatif
Edition :
Imprimerie de Pougin
Lieu :
Paris
Date :
1795
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Actes du gouvernement de M. Bonfils, capitaine de vaisseau, gouverneur de la Guadeloupe et dépendances
Edition :
Imprimerie du Gouvernement
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1854
Titre d'ensemble :
Bulletin officiel de la Guadeloupe
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Affaire Sainte-Marie Antonin (Guadeloupe) : mémoire pour le demandeur en cassation
Auteur :
France. Cour de cassation. Chambre criminelle , Gatine, Adolphe Ambroise Alexandre (1805-1864)Edition :
Imp. P. H. Cordier
Lieu :
Paris
Date :
1851
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Procès Virginie, de la Guadeloupe : plaidoirie et arrêt de cassation : 22 novembre 1844
Edition :
Imprimerie de Ph. Cordier
Date :
1844
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Cour d'assises de la Pointe-à-Pitre (île de Guadeloupe) : session d'octobre 1840
Auteur :
France. Cour d'assises (Guadeloupe)Edition :
Imprimerie d'Ad. Blondeau
Lieu :
Paris
Date :
1841
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Ordonnance du Roi concernant le Gouvernement de l'île de la Martinique et celui de la Guadeloupe et ses dépendances
Edition :
Imp. Nationale
Lieu :
Paris
Date :
1827
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Administration des successions et biens vacants à la Martinique, à la Guadeloupe, à la Réunion, à la Guyane et au Sénégal
Edition :
Imprimerie impériale
Lieu :
Paris
Date :
1864
Type :
Livre
Résumé :
Plusieurs formulaires en fin de volume
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
