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Notice détaillée
Titre :
Loi relative au mémoire en forme d'instruction destiné pour les colonies : donnée à Paris, le 10 juillet 1791
Edition :
Imprimerie A. Adibert
Lieu :
Aix-en-Provence
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative au mémoire en forme d'instruction destiné pour les colonies : donnée à Paris, le 10 juillet 1791
Edition :
Imprimerie A. Adibert
Lieu :
Aix-en-Provence
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le sieur Bologne de Saint-Georges, Ecuyer, ancien Gentilhomme ordinaire du Roi contre le Sieur Vidal, Bourgeois de Paris
Edition :
Imp. de D'Houry
Lieu :
Paris
Date :
1764
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux colonies, & particulièrement à celle de l'île Cayenne & de la Guyane françoise : donée à Paris, le 11 juillet 1792, l'an 4e de la liberté
Edition :
Pierre-Joseph Calmen
Lieu :
Aix-en-Provence
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Les Américains réunis à Paris, et ci-devant composant l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux membres de la ci-devant Assemblée générale de Saint-Domingue, à ceux du Comité provincial de l'ouest de ladite colonie, & au sieur Santo-Domingo, commandant le vaisseau le Léopard : donnée à Paris, le 20 juillet 1791
Edition :
Cuchet
Lieu :
Grenoble
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
De l'impôt des successions à Rome [en] droit romain ; De l'impôt des mutations par décès [en] droit français : étude comparée de la loi du 22 frimaire An VII et de l'ordonnace du 31 décembre 1828 établissant l'enregistrement à la Martinique, à la Guadeloupe et à la Guyane : thèse pour le doctorat
Auteur :
Butel, PierreContributeur :
Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)Edition :
A. Durand et Pedone-Lauriel
Lieu :
Paris
Date :
1893
Type :
Livre - Étude, essai
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin de la solidarité coloniale. 8e année, nouvelle série. N° 11. Octobre 1910
Date :
octobre 1910
Extrait de :
Bulletin de la solidarité coloniale
Type :
Numéro de revue
Résumé :
I. Partie administrative : approbation des statuts, composition de la société, procès verbal de la réunion du Conseil central du 8 juillet 1919. Erratum. II. Pour la solidarité et par la solidarité. III. Informations : Paris-Jardins, les tabacs coloniaux, École de droit de la Martinique, Banque de la Guadeloupe, l'Aviation à Madagascar, Guadeloupe, A la salle Rudy, Nos fêtes d'hiver, A nos correspondants, Diner mensuel, Nécrologie, Mariage, Renseignements postaux.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Almanach royal, année bissextile M.DCC.LXXXVIII présenté à sa majesté pour la première fois en 1699
Auteur :
Houry, Laurent d' (1644-1725)Contributeur :
Debure, François-Jean-Noël (1743-1802)Date :
1788
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Notice sur la Martinique publiée à l'occasion de l'Exposition universelle de 1900 : colonies et Pays de Protectorats
Auteur :
Demartial, Georges (1861-1945) , Gisors, Georges Scellier de (1844-1905) , Landes, Gaston (1859-19..)Edition :
Alcan-Lévy
Lieu :
Paris
Date :
1900
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
