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Notice détaillée
Titre :
Décret colonial concernant l'organisation municipale à la Guyane française
Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1835
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Antilles : organisation judiciaire, codes, textes complémentaires et modificatifs
Edition :
Imprimerie impériale
Lieu :
Paris
Date :
1862
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Notice sur la relégation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie : année 1904-1905
Edition :
Imprimerie administrative
Lieu :
Melun
Date :
1908
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lois de la colonie française de Saint-Domingue
Auteur :
Toussaint Louverture (1743-1803)Edition :
P. Roux
Lieu :
Cap-Haïtien
Date :
1800
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Résumé :
Contient : Loi sur la division du territoire de la colonie de Saint-Domingue en départemens, arrondissemens et paroisses (13 juillet 1801) ; Loi sur la religion catholique (15 juillet 1801) ; Loi sur les enfans nés hors mariage (18 juillet 1801) ; Loi sur l'organisation des tribunaux (23 juillet 1801) ; Loi sur les notaires, arpenteurs, officiers de santé, pharmaciens, vendeurs publics et sur les prisons, maisons de détention, les concierges et les gardiens (25 juillet 1801) ; Loi sur les administrations municipales (28 juillet 1801) ; Loi sur la garde coloniale non soldée (30 juillet 1801) ; Loi sur les dettes particulières (1er août 1801) ; Loi sur l'administration des finances (3 août 1801) ; Loi sur l'administration des domaines coloniaux et biens séquestrés (5 août 1801) ; Lois sur les émigrés et leurs biens (6 août 1801) ; Lois sur les greffes supprimés (7 août 1801) ; Loi qui prescrit la représentation du département de Louverture à l'assemblée ... (7 août 1801)
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Recueil d'ordonnances royales concernant la Guadeloupe, 1824-1828. Code pénal de la Guadeloupe, 1828.
Edition :
Imp. Royale
Lieu :
Paris
Date :
1828
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Plainte portée contre la Cour Royale de la Guadeloupe pour crime de forfaiture, de soustraction, frauduleuse de pièces, de faux et d'envoi de pièces fausses au ministre de la Justice par un ancien magistrat condamné, le 14 mai 1830 à la peine de la censure.
Edition :
Impr. Aug. Lecrène
Lieu :
Caen
Date :
1833
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Audience solennelle de la cour d'appel de la Guadeloupe et dépendances pour la rentrée des cours et tribunaux : 4 octobre 1937
Auteur :
France. Cour d'appel (Basse-Terre)Edition :
Imprimerie catholique
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1937
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Table chronologique et analytique des lois rendues depuis 1789 concernant la marine et les colonies
Auteur :
De SaintEdition :
Imp. Royale
Lieu :
Paris
Date :
1804
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Journal des débats et lois du corps législatif. N°174. 1798
Date :
1798
Extrait de :
Journal des débats et lois du corps législatif
Type :
Numéro de revue
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Statistique générale et particulière de la France et de ses colonies avec une nouvelle description topographique, physique, agricole, politique, industrielle et commerciale T.3
Auteur :
Deyeux, Nicolas (1745-1837) , Dumuys , Duval, Amaury (1760-1838) , Herbin de Halle, Pierre Etienne (1772-18..) , Parmentier, Antoine Augustin (1737-1813)Edition :
F. Buisson
Lieu :
Paris
Date :
1803
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
