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Notice détaillée
Titre :
Second mémoire des habitants de la Guadeloupe contre le général Lacrosse
Edition :
Pellier-Lawalle
Lieu :
Bordeaux
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Adresse aux quatre-vingt-trois départemens de l'Empire français, par un habitant de St-Domingue & du département de Lot et Garonne.
Edition :
Veuve Noubel et Fils Ainé
Lieu :
Agen
Date :
1791
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Révolutions de S. Pierre-Martinique occasionnée par les Aristocrates. Lettre écrite par un habitant de Basterre, Gouadeloupe, natif de Bordeaux, à un de ses amis.
Date :
1791
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Cause portée devant le tribunal de commerce du département de la Seine, par le cit. Castanet, négociant et habitant au Cap-Français Isle S.-Domingue,contre le cit. Barrillon son associé : question de fidélité sociale
Auteur :
Castenet, Denis (17..-18..)Edition :
Imprimerie de Renaudière, Desenne
Lieu :
Paris
Date :
1800
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui déclare le sieur Fournier, habitant de Saint-Domingue, non-recevable & mal fondé dans son opposition à l'arrêt du Conseil d'Etat du roi du 17 février dernier : le déboute en conséquence de toutes ses fins & conclusions ; supprime les requêtes & mémoires dudit sieur Fournier, comme attentatoires au respect dû à l'autorité du roi, contraires à la police de l'imprimerie, injurieux, faux & calomnieux : interdit l'avocat de ses fonctions pour un an, du 28 juillet 1787
Auteur :
France. Conseil d'Etat (13..-1791)Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1787
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Recueil des arrêtés décrets, loi, convention et statuts relatifs au Crédit Foncier Colonial à la Guadeloupe
Date :
1863
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Les magistrats des colonies, depuis l'ordonnance du 18 juillet 1841
Auteur :
Just, MaximilienContributeur :
Schoelcher, Victor (1804-1893)Edition :
Pagnerre
Lieu :
Paris
Date :
1847
Type :
Livre
Résumé :
Rapport d'un abolitionniste sur la nomination des magistrats et l'incidence sur le sort des esclaves en matière de justice. Contient un tableau récapitulatif des magistrats avec leurs origines géographiques, leurs positions sociales, et des observations sur leurs orientations politiques. Livret a part d'une lettre aux députés
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Cour d'assises de la Pointe-à-Pitre (île de Guadeloupe) : session d'octobre 1840
Auteur :
France. Cour d'assises (Guadeloupe)Edition :
Imprimerie d'Ad. Blondeau
Lieu :
Paris
Date :
1841
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
La Guadeloupe. Renseignements sur l'Histoire, la Flore, la Faune, la Géologie, la Minéralogie, l'Agriculture, le Commerce, l'Industrie, la Législation, l'Administration. Tome III : 1625-1715
Auteur :
Ballet, Jules (1825-1904)Edition :
Imp. du Gouvernement
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1896
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Annales du Conseil souverain de la Martinique, ou tableau historique du gouvernement de cette colonie, depuis son premier établissement jusqu'à nos jours. Tome I
Edition :
J-B. Puynesge
Lieu :
Bergerac
Date :
1786
Type :
Livre
Résumé :
Table des matières à la fin du tome 2
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
