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Notice détaillée
Titre :
Relation des malheureux événemens de la Martinique, d'où tous les bons citoyens patriotes annoncent à tous leurs frères de France, que c'est sur cette partie infortunée de l'Empire où les aristocrates épuisent leur rage et leur fureur.
Edition :
J. Richard et le Cadre
Lieu :
Saint-Pierre
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Adresse des habitans de Saint-Pierre, à M. le commandant des forces de mer, en station à la Martinique, par laquelle il est prié de prendre en considération les intérêts qui lient la ville de St. Pierre à la métropole, etc…
Date :
1790
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre de M. Massia, à M. son frère, sur les troubles qui agitent l'isle de Saint-Pierre-Martinique, avec le discours prononcé par MM. de Montdenoix et Linger, aux gens de mer, qui composent les équipages du vaisseau La Ferme commandé par M. de Rivière, chef de division et la frégate l'Embuscade commandée par M. d'Orléans. [11 juin 1791]
Auteur :
Massia, J.Edition :
J. Richard et le Cadre
Lieu :
Saint-Pierre
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
De l'impôt des successions à Rome [en] droit romain ; De l'impôt des mutations par décès [en] droit français : étude comparée de la loi du 22 frimaire An VII et de l'ordonnace du 31 décembre 1828 établissant l'enregistrement à la Martinique, à la Guadeloupe et à la Guyane : thèse pour le doctorat
Auteur :
Butel, PierreContributeur :
Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)Edition :
A. Durand et Pedone-Lauriel
Lieu :
Paris
Date :
1893
Type :
Livre - Étude, essai
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Assemblée nationale législative : rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de MM. Schoelcher, Jouannet et Perrinon, concernant la promulgation du Code de commerce à la Martinique, et à la promulgation à la Guadeloupe de la loi de 1838 sur les faillites et banqueroutes : addition à la séance du vendredi 12 juillet 1850
Contributeur :
Bravard-Veyrières, Pierre-Claude-Jean-Baptiste (1804-1861)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1850
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
379-530
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire adressé aux municipalités, chambres de commerce et villes maritimes de France par M. de Lahorie, député des habitans de la ville de Saint-Pierre la Martinique, contenant le tableau affrux de leur position actuelle ; & les moyens à employer auprès de l'Assemblée Nationale, pour détourner les malheurs qui vont achever de perdre le commerce de France, si les deux vaisseaux La Ferme & l'Embuscade, au lieu de protéger les quarante-deux navires qui sont mouillés devant cette rade pour y prendre charge, ils emploient leurs forces à empêcher toute communication avec lesdits habitans
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
L'organisation administrative de la CTM
Intervenant principal :
Jos, Emmanuel (1945-....)Intervenant secondaire :
Lacom, GérardEdition :
Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique), Martinique (Région). Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement
Lieu :
Schœlcher
Date :
24 octobre 2015
Extrait de :
« La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives » : séminaire, le 24 octobre 2015
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Dans cette présentation intitulée La collectivité territoriale de Martinique pourquoi et comment ?, il s'agit, premièrement, de rappeler les raisons qui ont conduit à mettre en place en Martinique une collectivité unique exerçant les compétences d'un département et d'une région d'outre-mer tout en demeurant régie par l'article 73 de la Constitution. Deuxièmement, de décrire et d'expliquer le dispositif institutionnel qui sera celui de cette nouvelle collectivité territoriale, en présentant ses organes, leurs attributions et les rapports entre eux, rapports basés notamment, d'une part sur la spécialisation des organes dans l'accomplissement de leurs fonctions (délibérative, exécutive et consultative) et d'autre part, sur l'existence de moyens de contrôle de l'assemblée sur le conseil exécutif ; et troisièmement, de souligner en conclusion l'importance du facteur humain, de la finalité du développement durable et du fonctionnement démocratique des institutions.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Débat- Questions : Vers l'inscription au patrimoine mondial de l'UNESCO
Intervenant principal :
Lefebvre, Thierry (19..-.... ; expert UICN France)Intervenant secondaire :
Saffache, Pascal (1971-....)Edition :
Parc naturel régional de la Martinique, Martinique. Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement, Martinique. Collectivité territoriale (2015-....)
Lieu :
Fort-de-France
Date :
13 octobre 2015
Extrait de :
« Biodiversité des espaces forestiers et volcaniques de la Martinique : des spécificités à l'exceptionnalité » : atelier scientifique international, les 12 et 13 octobre 2015
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Au terme de la conférence de Thierry LEFEBVRE, Pascal SAFFACHE modère le débat sur les perspectives de processus d'inscription de la Montagne Pelée au patrimoine mondiale de l'UNESCO qui conclut ces journées d'études consacrées à la biodiversité des espaces forestiers et volcaniques de la Martinique.
Langue :
Français
Mots-clés :
Environnement (Ecosystèmes et biodiversité), santé
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Les premiers pas de la CTM : continuité et transition
Intervenant principal :
Daniel, Justin (1957-.... ; politiste)Intervenant secondaire :
Lacom, GérardEdition :
Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique), Martinique (Région). Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement
Lieu :
Schœlcher
Date :
24 octobre 2015
Extrait de :
« La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives » : séminaire, le 24 octobre 2015
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Dans cette présentation, Justin Daniel, professeur de science politique à l'Université des Antilles, résume les principales étapes qui suivront l'élection de l'Assemblée de Martinique (AM) ainsi que les dispositifs mis en place afin d'assurer la continuité entre le moment où le département et la région cesseront d'exister et celui où la CTM prendra le relais. Ainsi, le premier vendredi suivant l'élection, seront successivement élus le bureau de l'AM et le Conseil exécutif de Martinique (CEM). Puis il sera procédé à la lecture de la charte de l'élu local en présence des conseillers à l'AM et des conseillers exécutifs. Dès lors, le président du CEM sera ordonnateur des comptes du département et de la région jusqu'au 31 décembre 2015, et ce jusqu'au 31 mai 2016 au plus tard, date à laquelle le budget de la CTM devra être adopté. Enfin, le directeur général des services (DGS) de la région devient, pour une période qui ne peut aller au-delà du 30 juin 2016, DGS de la CTM.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Vers un décloisonnement des politiques publiques territoriales ?
Intervenant principal :
Daniel, Justin (1957-.... ; politiste)Intervenant secondaire :
Lacom, GérardEdition :
Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique), Martinique (Région). Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement
Lieu :
Schœlcher
Date :
24 octobre 2015
Extrait de :
« La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives » : séminaire, le 24 octobre 2015
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
La mise en place de la CTM nécessite une nouvelle approche des politiques publiques territoriales. En effet, en procédant à la fusion des compétences de la région et de celles du département, elle impose de penser globalement et de manière transversale l'action publique locale. Un exemple mérite d'être signalé : là où, dans l'Hexagone, les départements sont en charge des collèges, les régions des lycées et des transports scolaires, à la Martinique, une seule entité, la CTM, exerce l'ensemble de ces compétences. D'où la possibilité de dégager désormais une vision globale du système éducatif.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
