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Notice détaillée
Titre :
Atelier 5 : Pour une gouvernance financière optimale de la collectivité de Martinique : comment préparer l'échéance 2014
Intervenant principal :
Vaugirard, Raphaël (19..-....)Edition :
Centre d'étude et de recherche en économie, gestion, modélisation et informatique appliquée (Schoelcher, Martinique), Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015)
Lieu :
Martinique
Date :
09 février 2012
Extrait de :
« Fiscalité et réforme territoriale » : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Ce cinquième atelier présente les conditions dans lesquelles pourraient être conçues la gestion de la collectivité territoriale de Martinique en 2014. Monsieur Vaugirard présente plusieurs interrogations à savoir : quel budget pour la future collectivité ?, et quelles solutions d'optimisation des moyens de cette future collectivité, d'une part à cadre juridique constant, et, d'autre part, à cadre juridique modifié.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Atelier 6 : Les communes dans la nouvelle architecture institutionnelle : enjeux et moyens financiers ?
Intervenant principal :
Baybaud, EmileEdition :
Centre d'étude et de recherche en économie, gestion, modélisation et informatique appliquée (Schoelcher, Martinique), Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015)
Lieu :
Martinique
Date :
09 février 2012
Extrait de :
« Fiscalité et réforme territoriale » : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Conclusion du sixième atelier concernant les communes dans la nouvelle architecture institutionnelle à travers : les questions sur la réforme territoriale et l'évolution institutionnelle outre-mer : quels impacts sur les communes de Martinique ?, et les solutions d'optimisation des moyens financiers des communes.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Atelier 7 : Les EPCI : comment optimiser la place des EPCI au regard de leur périmètre d'intervention, du nouveau cadre institutionnel et des contraintes financières ?
Intervenant principal :
Conconne, CatherineEdition :
Centre d'étude et de recherche en économie, gestion, modélisation et informatique appliquée (Schoelcher, Martinique), Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015)
Lieu :
Martinique
Date :
09 février 2012
Extrait de :
« Fiscalité et réforme territoriale » : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Madame Catherine Conconne nous présente les conclusions du septième atelier concernant les EPCI.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Attractivité du droit des affaires et compétitivité outre-mer : l’expérience de l’habilitation Energie dans le département-région d’Outre-Mer de la Guadeloupe
Intervenant principal :
Laffont, Julien (19..-....)Intervenant secondaire :
Larifla-Duro, KaryneEdition :
Centre de recherches en économie et en droit sur le développement insulaire (Pointe-à-Pitre, Guadeloupe)
Lieu :
Pointe-à-Pitre
Date :
09 février 2024
Extrait de :
Attractivité du droit des affaires : l'entreprise du 21e siècle
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Attractivité et régulation économique outre-mer depuis la loi Lurel de 2012
Intervenant principal :
Lapin, Raphaël (1992-....)Intervenant secondaire :
Larifla-Duro, KaryneEdition :
Centre de recherches en économie et en droit sur le développement insulaire (Pointe-à-Pitre, Guadeloupe)
Lieu :
Pointe-à-Pitre
Date :
09 février 2024
Extrait de :
Attractivité du droit des affaires : l'entreprise du 21e siècle
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Audience solennelle de la cour d'appel de la Guadeloupe et dépendances pour la rentrée des cours et tribunaux : 4 octobre 1937
Auteur :
France. Cour d'appel (Basse-Terre)Edition :
Imprimerie catholique
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1937
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Banque de la Guyane française : lois, statuts et documents divers
Edition :
Imprimerie administrative de Paul Dupont
Lieu :
Paris
Date :
1855
Mention d'édition :
Nouvelle édition appropriée aux banques de la Guyane et du Sénégal
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Banque de la Guyane française : règlement intérieur
Edition :
Imprimerie du Gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1858
Type :
Livre
Résumé :
L'ouvrage présente le fonctionnement de la Banque de la Guyane française. Il aborde successivement les actions et billets de banque, la gestion des administrateurs, du bureau et du personnel, les opérations de banque et les relations de la Banque.
Langue :
Anglais
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bibliografía española contemporánea del derecho y la política : 1800-1880 : con tres apéndices relativos a la bibliografía extranjera sobre el derecho español, a la hispano-americana y a la portuguesa-brasileña : obra que sirve de complemento a los Estudios de bibliografía española y extranjera del derecho y del notariado : guía de los juristas y políticos
Auteur :
Torres Campos, Manuel (1850-1918)Edition :
Fernando Fe ; Sevilla : Hijos de Fe ; Lisboa : Bertrand [et al.]
Lieu :
Madrid
Date :
1883
Type :
Livre - Bibliographie
Langue :
Espagnol, castillan
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Bulletin de la solidarité coloniale. 8e année, nouvelle série. N° 11. Octobre 1910
Date :
octobre 1910
Extrait de :
Bulletin de la solidarité coloniale
Type :
Numéro de revue
Résumé :
I. Partie administrative : approbation des statuts, composition de la société, procès verbal de la réunion du Conseil central du 8 juillet 1919. Erratum. II. Pour la solidarité et par la solidarité. III. Informations : Paris-Jardins, les tabacs coloniaux, École de droit de la Martinique, Banque de la Guadeloupe, l'Aviation à Madagascar, Guadeloupe, A la salle Rudy, Nos fêtes d'hiver, A nos correspondants, Diner mensuel, Nécrologie, Mariage, Renseignements postaux.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
