Filtrer par
33 résultats
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre :
Décret colonial concernant l'organisation municipale à la Guyane française
Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1835
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Antilles : organisation judiciaire, codes, textes complémentaires et modificatifs
Edition :
Imprimerie impériale
Lieu :
Paris
Date :
1862
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Notice sur la relégation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie : année 1904-1905
Edition :
Imprimerie administrative
Lieu :
Melun
Date :
1908
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lois de la colonie française de Saint-Domingue
Auteur :
Toussaint Louverture (1743-1803)Edition :
P. Roux
Lieu :
Cap-Haïtien
Date :
1800
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Résumé :
Contient : Loi sur la division du territoire de la colonie de Saint-Domingue en départemens, arrondissemens et paroisses (13 juillet 1801) ; Loi sur la religion catholique (15 juillet 1801) ; Loi sur les enfans nés hors mariage (18 juillet 1801) ; Loi sur l'organisation des tribunaux (23 juillet 1801) ; Loi sur les notaires, arpenteurs, officiers de santé, pharmaciens, vendeurs publics et sur les prisons, maisons de détention, les concierges et les gardiens (25 juillet 1801) ; Loi sur les administrations municipales (28 juillet 1801) ; Loi sur la garde coloniale non soldée (30 juillet 1801) ; Loi sur les dettes particulières (1er août 1801) ; Loi sur l'administration des finances (3 août 1801) ; Loi sur l'administration des domaines coloniaux et biens séquestrés (5 août 1801) ; Lois sur les émigrés et leurs biens (6 août 1801) ; Lois sur les greffes supprimés (7 août 1801) ; Loi qui prescrit la représentation du département de Louverture à l'assemblée ... (7 août 1801)
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Recueil d'ordonnances royales concernant la Guadeloupe, 1824-1828. Code pénal de la Guadeloupe, 1828.
Edition :
Imp. Royale
Lieu :
Paris
Date :
1828
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Plainte portée contre la Cour Royale de la Guadeloupe pour crime de forfaiture, de soustraction, frauduleuse de pièces, de faux et d'envoi de pièces fausses au ministre de la Justice par un ancien magistrat condamné, le 14 mai 1830 à la peine de la censure.
Edition :
Impr. Aug. Lecrène
Lieu :
Caen
Date :
1833
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1835
Date :
1835
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française : mémoire présenté par les Etats unis du Brésil au gouvernement de la Confédération suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du traité conclu à Rio de Janeiro, le 10 avril 1897, entre le Brésil et la France. Tome deuxième, Documents : lettres royales, mémoires, traités et autres documents diplomatiques
Edition :
imprimerie Lahure
Lieu :
Paris
Date :
1899
Titre d'ensemble :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française
Type :
Livre
Résumé :
Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Audience solennelle de la cour d'appel de la Guadeloupe et dépendances pour la rentrée des cours et tribunaux : 4 octobre 1937
Auteur :
France. Cour d'appel (Basse-Terre)Edition :
Imprimerie catholique
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1937
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1877
Date :
1877
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
