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Notice détaillée
Titre :
Arrêté portant suspension des citoyens Desparbès, Cambefort, et autres officiers militaires de la colonie de Saint-Domingue : décret du 17 décembre 1792, l'an premier de la République, imprimé par ordre de la Convention
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
