9 résultats
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre :
Motion de M. de Curt, député de la Guadeloupe, au nom des colonies réunies
Auteur :
Curt, Alexandre Louis de (1752-1804)Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
chez Baudouin
Lieu :
Paris
Date :
1789
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. Moreau de S. Méry, député de la Martinique, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale : sur la motion de M. de Curt, député de la Guadeloupe, pour l'établissement d'un comité chargé particulièrement de l'examen de tous les objets coloniaux : séance du premier décembre 1789
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1789
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Cahier contenant les plaintes, doléances et réclamations des citoyens libres et propriétaires de couleur, des îles et colonies françaises
Edition :
[s.n.]
Date :
1789
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Cahier contenant les plaintes, doléances & réclamations des citoyens-libres & propriétaires de couleur, des isles & colonies françoises
Edition :
[s.n.]
Date :
1789
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Compte rendu à la nation, par les représentans de S. Domingue, au sujet de la démarche éclatante de cette députation auprès de l'Assemblée nationale, ou Ultimatum sur la dénonciation de M. de la Luzerne et son arrêt : imprimé pour l'Assemblée nationale
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Demonville
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Questions coloniales sous la constituante : 1789-1791. T.2
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre
Résumé :
Contient plusieurs documents (rapports…).
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décrets de l'Assemblée Nationale concernant les colonies ; suivis d'une instruction pour les isles de Saint-Domingue, la Tortue, la Gonave et l'Isle-à-Vaches : du 8 mars 1790
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport fait au nom de la section du comité d'agriculture et de commerce, chargée par l'Assemblée nationale de l'examen de la réclamation des députés de Saint-Domingue relative à l'approvisionnement de l'Isle
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
chez Baudouin
Lieu :
Paris
Date :
1789
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Comité d'agriculture et de commerce
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire envoyé le 18 juin 1790, au Comité des rapports de l'Assemblée nationale
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
