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Notice détaillée
Titre :
Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome III
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1795
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome VII
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1795
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport fait au nom du comité de législation
Auteur :
Beauchamp, Joseph (1761-1842)Contributeur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1793
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Comité de législation
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Arrêté portant suspension des citoyens Desparbès, Cambefort, et autres officiers militaires de la colonie de Saint-Domingue : décret du 17 décembre 1792, l'an premier de la République, imprimé par ordre de la Convention
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
