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Notice détaillée
Titre :
Déclaration du Roi pour la police des Noirs, donnée à Versailles, le 9 août 1777
Edition :
imprimerie du Roi
Lieu :
Lyon
Date :
1777
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Ordonnance du Roi, pour donner une nouvelle forme aux régimens affectés au service des colonies de l'Amérique : du 1er mai 1775
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1775
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Ordonnance du Roi, pour la formation nouvelle du dépôt des recrues des colonies, établi à l'Isle de Ré : du 12 septembre 1776
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1776
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant l'Isle de Saint-Domingue : du 9 avril 1790
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
