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Notice détaillée
Titre :
Mémoire de la Chambre de commerce de La Rochelle sur le projet d'introduction des guildives en France et celui du commerce des sirops que nos colonies proposent de faire directement avec l'étranger
Edition :
P. Mesnier
Lieu :
La Rochelle
Date :
1763
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Relation de ce qui s'est passé au fort S. Pierre, isle de la Martinique, au sujet des ordres donnés par le général anglois aux missionnaires, de laisser leurs églises libres à certaines heures les jours de dimanche, pour que ses troupes pussent y faire les exercices de leur culte
Edition :
[s.n.]
Date :
1763
Type :
Livre
Résumé :
Daté d'après le texte et l'ESTC
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Discours d'un de messieurs de grand'chambre, à la cour de parlement, toutes les chambres assemblées, au sujet d'un Ecrit anonyme contre le Régime de la Congrégation de Saint Maur
Date :
1763
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettres patentes du Roi, concernant l'administration d'une portion des Biens de la Compagnie & Société des Jésuites,
Edition :
[s.n.]
Date :
1763
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Arrest du conseil supérieur du Cap-François, isle Saint Domingue qui condamne la morale et la doctrine des soi-disans Jésuites, etc. Extrait des registres du conseil supérieur du Cap-François, isle & côte Saint Domingue
Auteur :
Du Hameau, Pierre (1591-1631)Edition :
P.G. Simon
Lieu :
Paris
Date :
1763
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Arrest de la cour de parlement, qui condamne un Imprimé ayant pour titre : Lettre d’un Religieux Bénédiction de la Congrégation de Saint Maur, à un Magistrat, sur la Triennalité des Supérieurs de cette même Congrégation, à être lacéré & brûlé par l’Exécuteur de la haute-Justice
Date :
1763
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Arrest de la cour du parlement, qui ordonne la Suppression d'un Décret de l'Inquisition de Rome du 13 Avril 1763, portant condamnation d'une Ordonnance & Instruction Pastorale de M. l'Evêque de Soissons
Date :
1763
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettres patentes du Roi, Pour l'abbréviation des Procédures & la diminution des frais dans la discussion des Biens des Jésuites,
Edition :
[s.n.]
Date :
1763
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettres patentes du Roi, En interpretation de celles du 2 Février 1763, concernant l'abbréviation des Procédures, & la diminution des frais dans la discussion des Biens des Jésuites
Edition :
[s.n.]
Date :
1763
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettres patentes du Roi, concernant la poursuite des biens de la Société & Compagnie des Jésuites qui sont dans les colonies françoises : données à Versailles le 3 Juin 1763
Auteur :
Louis XV (roi de France ; 1710-1774)Contributeur :
France. Parlement de ParisEdition :
chez P. G. Simon, Imprimeur du Parlement
Lieu :
Paris
Date :
1763
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
