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Notice détaillée
Titre :
Lettre du comité des recherches de l'Assemblée
Edition :
[s.n.]
Date :
1790
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Observations adressées aux représentans de la nation, sur le rapport du comité de constitution, concernant l'organisation du pouvoir judiciaire
Edition :
[s.n.]
Date :
1790
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Correspondance de M. le Général avec l'Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue, à laquelle on a ajouté les délibérations prises par les assemblées provinciales du Sud et de celle du Nord de Saint-Domingue, ainsi que la motion faite à l'occasion du décret national du 8 mars dernier, concernant les colonies françaises de l'Amérique
Edition :
Bergeret
Lieu :
Bordeaux
Date :
1790
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Discours prononcé à la caserne de la maréchaussée à Paris
Edition :
[s.n.]
Date :
1790
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettre des députés de la province du nord de Saint-Domingue, à messieurs les citoyens des districts du Port-au-Prince. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale ; séance du 13 octobre 1790
Auteur :
Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire envoyé le 18 juin 1790, au Comité des rapports de l'Assemblée nationale
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Décrets de l'Assemblée Nationale concernant les colonies ; suivis d'une instruction pour les isles de Saint-Domingue, la Tortue, la Gonave et l'Isle-à-Vaches : du 8 mars 1790
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. Moreau de Saint-Méry, député de la Martinique à l'Assemblée nationale, sur les dangers de la division du ministère de la Marine et des Colonies
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Un mot sur les Noirs, à leurs amis
Date :
1790
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Vues générales sur les moyens de concilier l'intérêt du commerce national avec la prospérité des colonies
Edition :
Imprimerie de Demonville
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre
Résumé :
Date incertaine, 1789 ou 1790
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
