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Notice détaillée
Titre :
Avis d'un député à ses collègues, sur le discours de M. Brissot, lu à la séance du 30 cctobre 1791, concernant une révolte de nègres à Saint-Domingue
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Avis d'un député a ses collègues, Sur le discours de M. Brissot, lu à la séance du 30 octobre 1791, concernant une révolte de Nègres à Saint-Domingue
Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Révolution de la Martinique, depuis le premier septembre 1790 jusqu'au 10 mars 1791
Auteur :
Crassous, Joseph-Augustin (1755-1829) , Maurice (17..-18.. ; commissaire de Saint-Pierre-de-la-Martinique) , Moreau (17..-18.. ; commissaire de Saint-Pierre-de-la-Martinique)Edition :
Imprimerie de Testu
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Observations importantes sur les colonies françoises de l'Amérique
Edition :
Imprimerie de L. Potier de Lille
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Délibération des quatre Comités réunis de constitution, de marine, d'agriculture et commerce et des colonies : du 12 septembre 1791
Auteur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des coloniesEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de décret sur les colonies
Auteur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des coloniesEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Extrait des mémoires que M. Dutrone a présenté à l'Assemblée Nationale au mois de janvier 1791, tiré du Journal des colonies
Edition :
Imprimerie du Cercle social
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loi relative au mémoire en forme d'instruction, destiné pour les colonies, donnée à Paris, le 10 juillet 1791 ; [suivi de Instruction pour les colonies françaises, contenant un projet de constitution présenté à l'Assemblée nationale, au nom des Comités de constitution, des colonies, de la marine, d'agriculture et de commerce : colonie de Saint-Domingue]
Edition :
J. B. Bonhomme
Lieu :
Rochefort
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux colonies, donnée à Paris, le 28 septembre 1791... décret de l'Assemblée nationale du 24 septembre 1791
Edition :
J. B. Bonhomme
Lieu :
Rochefort
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de Jean-François Merlet, député du département de Maine et Loire, sur la question de la représentation des colonies dans le corps législatif
Auteur :
Merlet, Jean-François (1761-1830)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
