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Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. Ducastel, député du département de la Seine-inférieure, dans l'affaire des colonies : prononcée à la séance du 7 décembre 1791
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. Louis Monneron, député des Indes orientales, sur le projet de décret, présenté par M. Barnave, au nom des Comités réunis de constitution, de marine, des colonies, d'agriculture et de commerce, sur les hommes libres de couleur : 24 septembre 1791
Auteur :
Monneron, Louis (1742-1805)Edition :
Imprimerie de L. Potier de Lille
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait au directoire du département de la Charente Inférieure.
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
A l'Assemblée nationale, contre la motion faite par M. Guadet, relative à l'état politique des gens de couleur, et contre toute autre motion tendante à faire révoquer ou altérer le décret du 24 septembre 1791
Auteur :
Du Morier, Joseph-PierreContributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie de Didot jeune
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Les Américains réunis à Paris, et ci-devant composant l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Discours sur un projet de décret relatif à la révolte des Noirs, prononcé à l'Assemblée nationale, le 30 octobre 1791
Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Deuxième rapport du comité militaire, sur les Invalides pensionnés, les soldes, demi-soldes, récompenses militaires, les compagnies détachées, & sur l'administration de l'Hôtel ; par M. Dubois de Crancé ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Décret sur les fournitures de la marine, précédé du Rapport fait par M. de Curt, député de Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Auteur :
Curt, Louis de (1752-1804)Edition :
imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Discours de J. P. Brissot, député, sur les causes des troubles de Saint-Domingue : prononcé à la séance du premier décembre 1791
Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire sur les colonies des Indes orientales, adressé à l'Assemblée nationale, par des colons de Pondichéry, réclamans contre leur exil, depuis la révolution, pour leur servir de justification et d'éclaircissemens, sur l'administration des colonies de l'Inde, aux commissaires civils qui vont y être envoyés par le Roi : décembre 1791
Edition :
Imprimerie de Pougin
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
