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Notice détaillée
Titre :
Extrait des mémoires que M. Dutrone a présenté à l'Assemblée Nationale au mois de janvier 1791, tiré du Journal des colonies
Edition :
Imprimerie du Cercle social
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Décret de l'assemblée nationale, du 21 Juin 1791.
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. Chabert de la Charière, député de la Guadeloupe à l'Assemblée nationale, sur le projet de décret présenté, au nom des comités de constitution, de la marine, d'agriculture et de commerce, et des colonies, à la séance du 7 mai 1791, sur les colonies
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. de La Rochefoucault-Liancourt, député du département de l'Oise, sur la question des colonies
Edition :
imprimerie de Du Pont
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport et projet de décret sur le service de santé des Armées & des Hôpitaux militaires ; présentés au nom des Comités Militaires et de Salubrité
Auteur :
Sèze, Victor de (1754-1830)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport sur l'organisation de la Garde nationale soldée, parisienne, fait à l'Assemblée nationale, dans la séance du 3 août 1791, au nom des comités militaire & de constitution
Auteur :
Menou, Jacques (1750-1810)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de décret présenté au nom des comités militaire et de salubrité, sur le service de santé des Armées et des Hôpitaux Militaires
Auteur :
Sèze, Victor de (1754-1830)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Pétition nouvelle des citoyens de couleur des îles françoises, à l'Assemblée nationale ; précédée d'un avertissement sur les manoeuvres employées pour faire échouer cette pétition : et suivie de pièces justificatives
Edition :
Desenne, Bailly, Patriote françois
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Discours fait a l'Assemblée nationale, le 3 novembre 1791
Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux Invalides. Donnée à Paris, le 17 Avril 1791.
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
