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Notice détaillée
Titre :
Procès-verbal des Signes caractéristiques auxquels on peut reconnaître la falsification d'Assignats de 300 livres, de la création des 19 Juin & 12 Septembre 1791.
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Etat-Major de la marine et service des ports
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Adresse de la Municipalité de Bordeaux à l'Assemblée Nationale, concernant les malheurs de la Martinique
Edition :
Michel Racle
Lieu :
Bordeaux
Date :
1791
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Avis d'un député a ses collègues, Sur le discours de M. Brissot, lu à la séance du 30 octobre 1791, concernant une révolte de Nègres à Saint-Domingue
Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Discours sur un projet de décret relatif à la révolte des Noirs, prononcé à l'Assemblée nationale, le 30 octobre 1791
Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait au directoire du département de la Charente Inférieure.
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Evangile du jour. Suivi de Extrait des registres de la paroisse de Port au-Prince, & de l'adresse destinée pour l'Assemblée Nationale, du 17 juillet 1791
Date :
1791
Nombre de pages :
4 p.
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettre de M. de Gouy, député de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loi qui ordonne que d'ici au 15 Septembre, les Commissaires de la Trésorerie et les différens Ordonnateurs de la dépense publique, rendront un compte détaillé de toutes les recettes et dépenses, depuis le 1er Mai 1789, jusqu'au 1er Septembre 1791 ; que le Trésorier de la Caisse de l'extraordinaire rendra également compte des différentes sommes d'assignats à lui délivrées depuis leur émission, enfin qu'il sera fait un état de la dette et des revenus publics.
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
A l'Assemblée nationale, contre la motion faite par M. Guadet, relative à l'état politique des gens de couleur, et contre toute autre motion tendante à faire révoquer ou altérer le décret du 24 septembre 1791
Auteur :
Du Morier, Joseph-PierreContributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie de Didot jeune
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
