Filtrer par
20 résultats
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre :
Sur les troubles des colonies, et l'unique moyen d'assurer la tranquillité, la prospérité et la fidélité de ces dépendances de l'Empire : en réfutation des deux discours de M. Brissot, des 1er et 3 décembre 1791
Auteur :
Du Morier, Joseph-PierreEdition :
Didot Jeune
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Opinion de Jean-François Ducos, sur l'exécution provisoire du Concordat, & des arrêtés de l'Assemblée coloniale confirmatifs de cet accord
Auteur :
Ducos, Jean-François (1765-1793)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre importante à mes commettans. Mai 1791
Edition :
Imprimerie nationale
Date :
1791
Nombre de pages :
57
Type :
Livre - Loi, texte réglementaire, document officiel
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 73917
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Historique des évènemens qui se sont passés à la Basse-Terre, ville capitale de l'île Guadeloupe, depuis la Révolution
Edition :
Imprimerie de la veuve Bénard
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Essai méthodique et historique sur la tactique navale, orné de gravures, en quatre parties
Auteur :
Clerk, John (1728-1812)Contributeur :
Lescallier, Daniel (1743 - 1822)Edition :
Firmin Didot, Dezauches, Bossange
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Étude, essai
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Observations importantes sur les colonies françoises de l'Amérique
Edition :
Imprimerie de L. Potier de Lille
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Délibération des quatre Comités réunis de constitution, de marine, d'agriculture et commerce et des colonies : du 12 septembre 1791
Auteur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des coloniesEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Projet de décret sur les colonies
Auteur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des coloniesEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Extrait des mémoires que M. Dutrone a présenté à l'Assemblée Nationale au mois de janvier 1791, tiré du Journal des colonies
Edition :
Imprimerie du Cercle social
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative au mémoire en forme d'instruction, destiné pour les colonies, donnée à Paris, le 10 juillet 1791 ; [suivi de Instruction pour les colonies françaises, contenant un projet de constitution présenté à l'Assemblée nationale, au nom des Comités de constitution, des colonies, de la marine, d'agriculture et de commerce : colonie de Saint-Domingue]
Edition :
J. B. Bonhomme
Lieu :
Rochefort
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
