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Notice détaillée
Titre :
Quelques réflexions sur le projet de loi relatif aux primes à donner pour l'exportation des sucres présenté par M. le Ministre secrétaire d'état au département du commerce dans la séance du 21 décembre 1832
Auteur :
Dariste, Antoine Joseph (1763-1839)Edition :
imprimerie H. Tilliard
Lieu :
Paris
Date :
1833
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Plainte portée contre la Cour Royale de la Guadeloupe pour crime de forfaiture, de soustraction, frauduleuse de pièces, de faux et d'envoi de pièces fausses au ministre de la Justice par un ancien magistrat condamné, le 14 mai 1830 à la peine de la censure.
Edition :
Impr. Aug. Lecrène
Lieu :
Caen
Date :
1833
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre à un député ou Examen du projet de loi de douane présenté à la chambre des députés le 21 décembre 1832
Auteur :
Cools, A. de (17..?-18..)Edition :
Imprimerie de Guiraudet
Lieu :
Paris
Date :
1833
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
